COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 avril 2016 à 20 h 30

Présents :

Mr Pierre SULPICE, Mr Matthieu CAILLARD, Mme Maryline ROSSET, Mr Stéphane LOMBARD, Mr Steve HOOGHE, Mr André DUPERCHY, Mr Raphaël CHARDONNET, Mme Frédérique GRUFFAT, Mme Laurence BOIRON, Mme Christiane PERRIAND, Mr Stéphane MERLIER, Mme Sabrina FEIGENBLUM.

Secrétaire de séance :

Mme Frédérique GRUFFAT.

Absents et excusés :

Mr Laurent DEBAY, Mr Stéphane GAMES.

Le conseil valide le compte rendu précédent.

  I.    Ressources humaines

Le conseil considérant qu’en raison du choix de la collectivité d’assurer elle-même l’entretien (élagage, réfection, curage des caniveaux) des chemins ruraux, de la voirie principale et des chemins forestiers travaux à effectuer en période estivale ;

  • Décide de créer un emploi pour accroissement saisonnier d’activité d’ouvrier polyvalent à compter du 02/05/2016 pour une durée maximale de 6 mois soit jusqu’au 30/09/2016.
  • Précise que la durée hebdomadaire de l’emploi sera de 35 heures hebdomadaires.
  • Décide que la rémunération sera être comprise entre l’IB 340 et l’IB 321 et rattachée à l’échelle indiciaire des adjoints techniques de 2ème classe.
  • Habilite le Maire à recruter un agent contractuel pour pourvoir cet emploi.

II.    Finances du budget général : décision modificative N° 01

Le conseil, à l’unanimité des membres présents, modifie ainsi qu’il suit le budget primitif 2016 :

  • D 2184-121 : REHABILITATION CURE – 1 000.00 €
  • D 2188-121 : REHABILITATION CURE + 1 000.00 €

 
Cette modification réglementaire permet de prendre en compte les achats de vaisselle effectués pour le compte des nouveaux locaux (bibliothèque et salle de réunion).