COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2015 à 20 h 30

Présents :

M^r Pierre SULPICE, M^r Matthieu CAILLARD, M^me Maryline ROSSET, M^r Stéphane LOMBARD, M^r Steve HOOGHE, M^me Laurence BOIRON, M^r Raphaël CHARDONNET, M^r Laurent DEBAY, M^r André DUPERCHY, M^me Sabrina FEIGENBLUM, M^r Stéphane GAMES, M^me Frédérique GRUFFAT, M^r Stéphane MERLIER, M^me Christiane PERRIAND.

Secrétaire de séance :

M^me Sabrina FEIGENBLUM.

Absents et excusés :

M^me Frédérique GRUFFAT (pouvoir à M^r Laurent DEBAY).

 

Le conseil valide le compte rendu précédent.

  I.    Présentation par la CCY du service Petite Enfance et Jeunesse

Le conseil prend connaissance du service petite enfance et les modes d’accueil proposés aux familles pour les enfants de 0 à 6 ans.

II.    Schéma Départemental de coopération intercommunale

Proposition du schéma Départemental de coopération intercommunale dans le cadre du rapprochement des intercommunalités : avis du conseil municipal.

Le conseil est saisi pour avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale, présenté par Monsieur le Préfet de la Savoie en date du 15 septembre 2015.

III.    Indemnités receveur municipal

Le maire rappelle au conseil la délibération du 27 novembre 2014 relatif à l’indemnité de conseil au comptable public dont le taux a été fixé à 0 %. Le conseil maintient sa position sur le taux à 0 %.

IV.    Bibliothèque

IV.1       Demande de subvention

Il est proposé de faire deux demandes de subventions à Savoie Biblio

– 1ère demande : au titre de l’aménagement de la bibliothèque le montant estimé de l’aménagement est estimé à environ 8000 € HT. La subvention de Savoie Biblio équivaut à 30 % des factures avec un plafond maximum de subvention de 5 000 €.

– 2ème demande : au titre du développement d’une collection thématique. Le montant des travaux est estimé à 2002.16 € Le montant de la subvention s’élève à 70 % maximum avec un plafond de subvention à 1500.00 €

Le conseil autorise le maire à déposer les deux dossiers de subvention auprès de Savoie Biblio

V.    Réhabilitation cure

V.1         Modification technique des marchés des lots 3 et 11

Suite à une différence entre les montants indiqués sur la délibération du 14 mars 2014 et les marchés signés concernant lots 3 et 11 :

 

Lot 3 :   28 755,38 € HT au lieu de 29 020,20 € HT.

Lot 11 : 26 807.78 €uros HT au lieu de 23 290.00 €uros HT .

 

Le maire rappelle que les marchés de la cure feront l’objet d’avenant suite aux modifications apportées aux travaux.

 

VI.    Rapports annuels 2014 sur le service de l’eau eau, SPANC et ordures ménagères

VI.1       Assainissement non collectif

Le Maire donne lecture des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement non collectif établi par la Communauté de Commune de Yenne pour l’année 2014. Le conseil municipal donne un avis favorable.

VI.2       Service public d’Eau Potable

Le Maire donne lecture du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’Eau Potable établi par le Service des eaux Communauté de Commune de Yenne pour l’année 2014. Le conseil municipal donne un avis favorable.

VI.3       Service public des ordures ménagères

Le Maire donne lecture du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des ordures ménagères établi par la Communauté de Commune de Yenne pour l’année 2014. Le conseil municipal donne un avis favorable.

VII.    Questions diverses

Le maire précise au conseil le régime indemnitaire actuellement en vigueur concernant le personnel communal.